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Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier

252 interventions trouvées.

La parole est à M. Michel Grall, pour exposer sa question, n° 890, relative à la crise de la filière ostréicole.

La parole est à M. François de Rugy, pour exposer sa question, n° 866, relative aux autoroutes de la mer entre la France et l'Espagne.

La parole est à Mme Delphine Batho, pour exposer sa question, n° 869, relative à la Protection des abeilles contre le frelon asiatique.

La parole est à Mme Dominique Orliac, pour exposer sa question, n° 878, relative à la protection des abeilles contre le frelon asiatique.

La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour exposer sa question, n° 864, relative à la modernisation de la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse.

La parole est à M. Michel Vaxès, pour exposer sa question, n°865, relative à l'avenir de la Société nationale Corse-Méditerranée et de la Compagnie méridionale de navigation.

La parole est à Mme Claude Darciaux, pour exposer sa question, n° 871, relative à l'aménagement de la voirie pour les convois exceptionnels dans l'agglomération dijonnaise.

La parole est à M. Louis Cosyns, pour exposer sa question, n° 891, relative aux conventions d'opérations programmées d'amélioration de l'habitat.

La parole est à M. Jacques Remiller, pour exposer sa question, n° 884, relative au contrôle de la filière de traitement des véhicules hors d'usage.

La parole est à Mme Sylvie Andrieux, pour exposer sa question, n° 872, relative aux opérations de réhabilitation de logements.

La parole est à Mme Josette Pons, pour exposer sa question, n° 882, relative à la pérennisation de l'affectation du « Dragon 83 » dans le Var.

La parole est à M. Thierry Mariani, pour exposer sa question, n° 888, relative à la réforme de la législation sur le financement des campagnes électorales.

La parole est à M. Manuel Aeschlimann, pour exposer sa question, n° 893, relative à l'accès de l'opposition aux bulletins municipaux.

La parole est à M. Pierre Forgues, pour exposer sa question, n° 870, relative à la création et à la réglementation des ZAC.

La parole est à M. Christian Eckert, pour exposer sa question, n° 876, relative à une zone franche à la frontière franco-luxembourgeoise.

La parole est à M. Kléber Mesquida, pour exposer sa question, n° 874, relative à la prise en charge des équipements de la télévision numérique terrestre.

La parole est à M. Jean-Yves Cousin, pour exposer sa question, n° 889, relative à la fermeture de l'unité de recherche et développement de l'entreprise Syrelec.

La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation.

La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation.

La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour exposer sa question, n° 880, relative à l' insertion professionnelle des jeunes dans les zones urbaines sensibles.