Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
252 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour exposer sa question, n° 1115, relative à la modernisation des bâtiments d'élevage ovin et caprin.
La parole est à M. Jean Grenet, pour exposer sa question, n° 1117, relative l' avenir de l'unité de production de l'usine Sagem de Mouguerre.
La parole est à Mme Marie-Line Reynaud, pour exposer sa question, n° 1095, relative à la fermeture du site de production de boutonnerie du groupe Schneider Electric de Perpins en Charente.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault, pour exposer sa question, n° 1104, relative aux effets de la multiplication des résidences hôtelières sur l'hébergement touristique.
La parole est à M. Jean-Claude Mathis, pour exposer sa question, n° 1112, relative aux effectifs des enseignants dans l'enseignement agricole privé.
La parole est à Mme Gabrielle Louis-Carabin, pour exposer sa question, n° 1113, relative à la nouvelle gestion budgétaire du service d'insertion et de probation de l'administration pénitentiaire en Guadeloupe.
La parole est à M. Jacques Alain Bénisti, pour exposer sa question, n° 1110, relative au fonctionnement et à la pérennisation du Fonds de solidarité des communes de la région d'Île-de-France.
La parole est à Mme Geneviève Colot, pour exposer sa question, n° 1109, relative au suivi médical des agents des communautés de communes.
La parole est à Mme Josette Pons, pour exposer sa question, n° 1107, relative à la création d'un bassin viticole « Provence ».
La parole est à M. Jean Mallot, pour exposer sa question, n° 1094, relative au calcul des surfaces retenues pour les déclarations de la PAC 2010.
La parole est à M. Stéphane Demilly, pour exposer sa question, n° 867, relative aux conséquences de la fermeture du TGI de Péronne.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault, pour exposer sa question, n° 881, relative à l'accueil des gens du voyage par les collectivités territoriales.
La parole est à M. Bernard Cazeneuve, pour exposer sa question, n° 875, relative aux effets des restructurations de la marine nationale à Cherbourg.
La parole est à M. Gérard Lorgeoux, pour exposer sa question, n° 883, relative au fonctionnement de l'IUT de Pontivy.
La parole est à M. Bernard Gérard, pour exposer sa question, n° 892, relative à l'ouverture d'une classe préparatoire pour les élèves boursiers au lycée Kernanec de Marcq-en-Baroeul.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour exposer sa question, n° 873, relative au statut des permanenciers auxiliaires de régulation médicale.
Je vous rappelle que nous devons respecter des règles assez strictes pour la séance des questions orales sans débat. Sinon nous ne parviendrons pas à terminer dans les délais. La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à Mme Monique Iborra, pour exposer sa question, n° 879, relative au statut des permanenciers auxiliaire de régulation médicale.
La parole est à Jacques Le Guen, pour exposer sa question, n° 887, relative à la création d'un service mobile d'urgence et de réanimation au centre hospitalier de Landerneau.
La parole est à M. Élie Aboud, pour exposer sa question, n° 894, relative à la situation des viticulteurs dans le Languedoc-Roussillon.
