Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Les amendements nos 79 et 80 de M. le rapporteur sont rédactionnels. (Les amendements nos 79 et 80, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.) (L'article 1er, amendé, est adopté.)
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 94 rectifié et 136 rectifié, portant article additionnel après l'article 1er. La parole est à M. Paul Jeanneteau, pour défendre l'amendement n° 94 rectifié.
L'amendement n° 64 de M. le rapporteur est rédactionnel. (L'amendement n° 64, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2911, 3111). Je vous rappelle que la Conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux groupes de trente heures. Chaque groupe dispose des temps de parole suivants ...
La parole est à M. Jean Leonetti, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique.
La parole est à M. Alain Claeys, président de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique.
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Noël Mamère.
Encore une fois, monsieur Mamère, je vous demande de ne pas prendre à partie vos collègues. Veuillez poursuivre.
