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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 8 février 2011 à 15h00
Bioéthique — Discussion d'un projet de loi

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2911, 3111).

Je vous rappelle que la Conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux groupes de trente heures.

Chaque groupe dispose des temps de parole suivants : le groupe UMP, huit heures trente minutes ; le groupe SRC, onze heures vingt minutes; le groupe GDR, cinq heures cinquante minutes ; le groupe du Nouveau Centre, quatre heures vingt minutes.

Les députés non inscrits disposent d'un temps de cinquante minutes.

En conséquence, chacune des interventions des députés, en dehors de celles du rapporteur et du président de la commission spéciale, sera décomptée sur le temps du groupe de l'orateur.

Les temps qui figurent sur le « jaune » ne sont en tout état de cause qu'indicatifs.

La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.

1 commentaire :

Le 23/02/2011 à 11:26, Karl Civis (retraité) a dit :

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Comme je l’ai fait pour les retraites ou pour LOPPSI 2, je propose sur mon site « 2002-2003 : retro-débats ( Assemblée nationale) » http://www.mediapart.fr/club/blog/Denis%20Meriau, je propose un « rétro-éclairage » de ce débat (sous forme de « rétro-forums » : les citations des députés sont agencées comme s’il s’agissait d’un forum ou d’un fil de commentaires)

Six rétro-forums :

Les trois premiers se rapportent à des situations concrètes qui, à des degrés divers, sont susceptibles de nous concerner – directement ou par le biais de notre entourage :

1. Faut-il prévoir sur la carte Vitale une mention « accepte le don d’organes » ?

[ rétro-forum 1 ]

2. Faut-il obliger une personne atteinte d’une anomalie génétique à prévenir les membres de sa famille ?

[ rétro-forum 2]

3. Faut-il autoriser la greffe d’embryons spécialement conçus pour venir en aide à un enfant atteint d’une maladie génétique ( le « bébé de l’espoir ») ?

[ rétro-forum 3]

Les trois questions suivantes se rapportent à des problématiques plus générales :

4. faut-il faire une distinction entre clonage reproductif et clonage thérapeutique ?

[rétro-forum 4]

5. faut-il interdire les recherches sur l'embryon ?

[rétro-forum 5]

6. quel statut donner à l'embryon ?

[rétro-forum 6]

Dans la suite des compte-rendus, j’inscrirai des références précises quand il y aura un lien direct entre les deux débats

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