Modernisation de l'agriculture et de la pêche

Les sportifs du Gouren vous en remercient le Maout peut-être un peu moins, mais il est satisfait ! (Sourires.)

Nous en venons aux amendements à l'article. Je suis saisi d'un amendement n° 747. La parole est à M. André Chassaigne.

Je suis saisi d'un amendement n° 81, qui a déjà été défendu par M. Jacques Lamblin. (L'amendement n° 81, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 51, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements nos 1354, 1373 et 1355. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour défendre l'amendement n° 51

La parole est à M. le rapporteur pour donner l'avis de la commission sur l'amendement et présenter les trois sous-amendements.

En conséquence, les amendements nos 808 rectifié, 862 rectifié, 1124, 748, 863, 749, 844, 979, 1009 et 915 tombent. Je suis saisi d'un amendement n° 1054. La parole est à M. Daniel Garrigue.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 1303. (L'amendement n° 1303, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 918, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 1356. La parole est à M. François Brottes, pour défendre l'amendement n° 918.

La parole est à M. le rapporteur pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 918 et pour présenter le sous-amendement n° 1356 ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 52 et 1053. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l'amendement n° 52.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 868 et 1122. La parole est à M. François Brottes, pour soutenir l'amendement n° 868.

Je suis saisi d'un amendement n° 1304 de M. Raison. Il s'agit d'un amendement de précision rédactionnelle. (L'amendement n° 1304, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 53, 794 et 956. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l'amendement n° 53.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 869 rectifié et 1121. La parole est à M. François Brottes, pour soutenir l'amendement n° 869 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements, nos 871 et 1120, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Brottes, pour soutenir l'amendement n° 871.

Je suis saisi d'un amendement n° 1024 portant article additionnel après l'article 15. La parole est à M. Christian Patria, rapporteur pour avis de la commission du développement durable.

Je suis saisi d'un amendement n° 1305 de la commission. Il s'agit d'un amendement de précision rédactionnelle. Le Gouvernement y est favorable. (L'amendement n° 1305 est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 1306 de la commission. Il s'agit d'un amendement rédactionnel. Le Gouvernement y est favorable. (L'amendement n° 1306 est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 1307 de la commission. Amendement rédactionnel, là encore. Le Gouvernement y est favorable. (L'amendement n° 1307 est adopté.) (L'article 15 bis A, amendé, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 760 tendant à la suppression de l'article 15 bis. La parole est à M. André Chassaigne.