Interventions de Marc Laffineur
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Veuillez conclure.
Il faut conclure, madame Génisson.
La parole est à Mme Martine Aurillac.
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
Il faut conclure, madame Coutelle.
La parole est à Mme Chantal Bourragué.
La parole est à Mme Marietta Karamanli.
Ma chère collègue, je vous prie de conclure.
La parole est à Mme Françoise de Panafieu.
La parole est à M. Sébastien Huyghe, pour cinq minutes.
La parole est à M. Xavier Darcos, ministre du travail.
La discussion générale est close.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Je suis saisi d'un amendement n° 30, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 76 de la commission. La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu, pour soutenir l'amendement n° 30.
La parole est à Mme la rapporteure, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 30 et présenter le sous-amendement n° 76.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le sous-amendement n° 76 vous convient-il, monsieur Likuvalu ?
Je suis saisi d'un amendement n° 56. La parole est à Mme Marie-George Buffet.
Quel est l'avis de la commission ?
