Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. Henri Nayrou, pour défendre son amendement.
La parole est à Mme Marie-Renée Oget, pour défendre son amendement.
La parole est à M. Jean-Luc Pérat, pour soutenir son amendement.
La parole est à Mme Catherine Quéré, pour soutenir son amendement.
La parole est à M. Alain Rodet, pour soutenir son amendement.
La parole est à M. Marcel Rogemont, pour défendre son amendement.
La parole est à M. Jean Mallot.
Monsieur Mallot, notre règlement est très clair, on défend son amendement quand on est présent. Si vous n'êtes pas là au moment où il est appelé, il n'est pas défendu. Votre propos ne relève pas d'un rappel au règlement. Vous avez la parole.
Ce n'était pas un rappel au règlement, monsieur Mallot. La parole est à M. Christophe Sirugue, pour défendre son amendement.
La parole est à M. Jacques Valax, pour soutenir son amendement.
La parole est à M. Gérard Charasse, pour soutenir l'amendement n° 275.
Il faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La suspension de séance est de droit.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quarante, est reprise à dix-huit heures cinquante.)
La séance est reprise. Sur le vote des amendements identiques nos 93 à 106, nos 108 à 153, nos 155 à 180, et n° 275 je suis saisi par le groupe SRC d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Henri Emmanuelli.
Il faut conclure.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
