Interventions de Marc Laffineur
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La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures vingt-cinq, est reprise à seize heures trente.)
La séance est reprise. Nous en arrivons à la discussion des amendements.
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements identiques nos 213, 367 et 463, tendant à supprimer l'article 25.
La parole est à M. Michel Vaxès, pour soutenir l'amendement n° 213.
La parole est à M. Michel Vaxès.
La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu, pour défendre l'amendement n° 367.
La parole est à M. Daniel Boisserie, pour défendre l'amendement n° 463.
La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique.
La parole est à M. Yves Cochet.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi de trois amendements, nos 54, 27 et 631, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n°s 27 et 631 sont identiques. La parole est à M. Daniel Garrigue, pour soutenir l'amendement n° 54.
La parole est à M. Gérard Cherpion, pour présenter l'amendement n° 27
La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l'amendement n° 631.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Boisserie.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Monsieur Cherpion, retirez-vous l'amendement n° 27 ?
