Interventions de Marc Laffineur
23708 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le retirez-vous, madame Barèges ?
La parole est à M. Philippe Folliot.
La parole est à M. François de Rugy.
Je suis saisi d'un amendement n° 280.
La parole est à M. Philippe Vigier.
Je suis saisi d'un amendement n° 300. La parole est à M. Michel Piron.
En conséquence, l'article 1er bis C est supprimé.
Je suis saisi d'un amendement n° 200. La parole est à M. François de Rugy.
Je suis saisi d'un amendement n°72. La parole est à Mme Brigitte Barèges.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Émile Blessig.
Je suis saisi d'un amendement n°73.
Je suis saisi d'un amendement n°74.
Je suis saisi d'un amendement n° 107.
L'amendement n° 75 de Mme Brigitte Barèges est défendu. (L'amendement n° 75, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 1 rectifié. La parole est à M. Émile Blessig.
Quel est l'avis de la commission ?
