Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. Bruno Le Roux, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à Mme Marie-Louise Fort, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
La parole est à M. Bernard Roman, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à Mme Muriel Marland-Militello, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinq, est reprise à seize heures vingt, sous la présidence de M. Marc Le Fur.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi portant dispositions particulières relatives à l'habitat informel et à la lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer (n°s 3043, 3084).
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Sur l'article 1er, je suis saisi d'un amendement n° 23. La parole est à M. Serge Letchimy, rapporteur de la commission des affaires économiques.
La parole est à Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 23.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de M. Letchimy, n° 6. (L'amendement n° 6, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de M. Letchimy, n° 7. (L'amendement n° 7, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 8. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 24. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Serge Poignant, président de la commission des affaires économiques.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
