Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. Philippe Meunier.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à Mme Françoise Imbert.
La parole est à Mme Marie-Renée Oget.
La parole est à M. Jacques Domergue.
La parole est à Mme Catherine Quéré.
Seul M. Gorce a la parole.
Je vous en prie ! Seul M. Gorce a la parole, et il va conclure son intervention.
Poursuivez, monsieur Gorce.
La parole est à M. Bernard Perrut.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance
La parole est à M. Christian Vanneste, pour un fait personnel.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.
La parole est à Mme Marie-Lou Marcel, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Philippe Houillon, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Michel Mercier, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés.
