Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 328. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'amendement n° 381. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'amendement n° 1. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 327. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 327. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 78. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 78. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 326. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 326. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 193. La parole est à Mme Martine Billard, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 193. (Mêmes mouvements.) (L'amendement n'est pas adopté.)
Il fallait en faire la demande avant que le vote ne commence ! (« Rappel au règlement ! » sur de nombreux bancs du groupe de la Gauche démocrate et républicaine et du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.) Je suis saisi d'un amendement n° 194. La parole est à Mme Martine Billard, pour le soutenir.
