Interventions de Marc Laffineur
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À vingt et une heures trente, deuxième séance publique : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, n° 284 : Rapport n° 295, de MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales : Tome I de M. Yves Bur : Recettes...
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 673 rectifié. (L'amendement est adopté.)
Je vous rappelle que les dispositions relatives aux dépenses d'assurance vieillesse ont été examinées vendredi dernier. Nous en arrivons donc aux dispositions relatives aux dépenses d'accident du travail et de maladies professionnelles, précédemment réservées.
Je suis saisi d'un amendement n° 499, portant article additionnel avant l'article 54. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 499. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 497. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. le ministre du travail.
Je vous rappelle, monsieur Le Guen, que c'est le président qui donne la parole.
Veuillez poursuivre, monsieur le ministre.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, rapidement.
Je mets aux voix l'amendement n° 497. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 496. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le soutenir.
Monsieur Muzeau, il va falloir conclure.
