Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, pour soutenir l'amendement n° 464.
Je mets aux voix l'amendement n° 432. (L'amendement n'est pas adopté.)
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Georges Colombier, seul orateur inscrit sur l'article.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports.
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 336 rectifié et 464. (Ces amendements sont adoptés.)
Sur l'article 39, je suis saisi d'un amendement n° 629. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour le soutenir.
La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, inscrite sur l'article 45, précédemment réservé.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 108. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.
Je mets aux voix l'amendement n° 629. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 630. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour le soutenir.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la solidarité, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 108.
