23708 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Marc Lefranc, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
La parole est à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Bernard Lesterlin, pour une dernière question du groupe socialiste.
La parole est à M. Jean-Louis Christ, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie. (« Ah ! » sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.)
La parole est à M. Victorin Lurel.
La parole est à Mme Chantal Robin-Rodrigo, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Nous avons terminé les questions.
J'appelle les crédits de la mission « Outre-mer », inscrits à l'état B.
Madame Robin-Rodrigo, veuillez poser votre question.
Ces crédits ne font l'objet d'aucun amendement. Je les mets aux voix. (Les crédits de la mission « Outre-mer » sont adoptés.)
Chers collègues, je vous rappelle que le dernier intervenant est un député du groupe SRC, et que, si vous ne lui en laissez pas le temps, il ne pourra pas poser sa question. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de la consommation et du tourisme.
Je suis saisi d'un amendement n° 111 du Gouvernement, portant article additionnel après l'article 45 du projet de loi de finances. La parole est à M. le secrétaire d'État pour le soutenir.
La parole est M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° 111. (L'amendement est adopté.)
Monsieur le secrétaire d'État, veuillez conclure.
Je suis saisi de trois amendements, nos 75, 59 rectifié et 76, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 59 rectifié et 76 sont identiques. La parole est à Mme Christine Taubira pour soutenir les amendements nos 75 et 76.