Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. René Dosière, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Nous allons maintenant passer au vote sur la motion de renvoi en commission (M. René Dosière quittant l'hémicycle, il s'ensuit des exclamations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire et du groupe Nouveau Centre.)
S'il vous plaît, mes chers collègues ! Je mets aux voix la motion de renvoi en commission. (La motion de renvoi en commission est adoptée.)
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Il appartiendra à la Conférence des présidents de fixer les conditions de la suite de la discussion.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement sur le Grenelle de l'insertion, suivie d'un débat ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Suriname relatif à la coopération tra...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution (n°s 561 rectifié, 568, 563).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
Je vous rappelle que M. Ayrault est le seul à avoir la parole. Il va d'ailleurs conclure
Il faut conclure, monsieur Ayrault.
Veuillez conclure, monsieur Ayrault.
J'ai déjà été très indulgent, monsieur Ayrault
Il faut vraiment conclure, monsieur Ayrault !
La parole est à Mme Gabrielle Louis-Carabin.
La parole est à M. Pierre Moscovici.
La parole est à Mme Véronique Besse.
La parole est à Mme Élisabeth Guigou.
Il faut conclure, ma chère collègue.
Il faut vraiment conclure, madame Guigou !
