Interventions de Marc Laffineur
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Concluez, s'il vous plaît !
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
Réunion du 22 janvier 2008 à 21h30 — Organisation du service public de l'emploi, Rappel au règlement
La parole est à M. Roland Muzeau, pour un rappel au règlement.
Nous en venons à la discussion des amendements. Je suis saisi d'un amendement n° 108, tendant à supprimer l'article 1er. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir cet amendement.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 108. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 181. La parole est à Mme Monique Iborra, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 181. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 109 et 182, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est àM. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n° 109.
La parole est àMme Monique Iborra, pour défendre l'amendement n° 182.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 109. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'amendement n° 182. (L'amendement est adopté.)
