Interventions de Marc Laffineur
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La parole est à M. Louis Cosyns.
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à M. François Scellier.
La parole est à Mme Chantal Robin-Rodrigo.
La parole est à M. Lionel Tardy.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz.
La parole est à M. Benoist Apparu.
La parole est à M. Christian Paul.
Il va falloir conclure, monsieur Paul.
Veuillez conclure, monsieur Paul.
La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. Patrick Braouezec.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Francis Vercamer, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Gaëtan Gorce, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Je mets aux voix la motion de renvoi en commission. (La motion de renvoi en commission n'est pas adoptée.)
J'appelle maintenant les articles du projet de loi, dans le texte du Sénat.
Sur l'article 1er, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à Mme Marie-Renée Oget.
Il va falloir conclure, madame !
