Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 285. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 43 Nombre de suffrages exprimés 43 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 7 Contre 36 (L'amendement n° 285 n'est pas adopté.)
Je suis saisi de six amendements identiques, nos 624, 625, 628, 630, 631 et 633. Le vote sur ces amendements fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 624.
La parole est à M. Christian Eckert.
N'interrompez pas M. Eckert qui en arrive à sa conclusion !
La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir l'amendement n° 628.
Il est vrai, monsieur Bapt, qu'il n'y a jamais de répétitions dans cet hémicycle ! (Rires sur les bancs du groupe UMP.) La parole est à M. Claude Bartolone, pour soutenir l'amendement n° 630.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour soutenir l'amendement n° 631.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 633.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements nos 624, 625, 628, 630, 631 et 633. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 50 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 14 Contre 36 (Les amendements n° 624, 625, 628, 630, 631 et 633 ne sont pas adoptés.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures trente, est reprise à dix-huit heures quarante.)
La séance est reprise. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1111 rectifié, 1117 rectifié et 1120 rectifié. Ces amendements font l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour défendre l'amendement n° 1111 rectifié.
La parole est à M. Claude Bartolone, pour défendre l'amendement n° 1117 rectifié.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier pour soutenir l'amendement n° 1120 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
