Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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La parole est à M. Victorin Lurel, pour défendre l'amendement n° 1454.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements nos 1439, 1440, 1443, 1445, 1446, 1448 et 1454. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 54 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 17 Contre 37 (Les amendements nos 1439, 1440, 1443, 1445, 1446, 1448 et 1454 ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi de six amendements identiques, nos 905, 906, 909, 912, 914 et 920. Le vote sur ces amendements fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 905.
La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 906.
La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir l'amendement n° 909.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour soutenir l'amendement n° 912.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 914.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour soutenir l'amendement n° 920.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements nos 905, 906, 909, 912, 914 et 920. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 17 Contre 40 (Les amendements nos 905, 906, 909, 912, 914 et 920 ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 285. Le vote de cet amendement fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin public est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
