Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
22302 interventions trouvées.
La parole est à M. René Dosière.
Monsieur Dosière, je n'ai pas encore appelé d'amendement, et nous allons attendre naturellement l'arrivée du rapporteur
Sur l'article 4, je suis saisi d'un amendement n° 41. La parole est à M. René Dosière.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 128. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 21. La parole est à Mme Muriel Marland-Militello.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'article 5, je suis saisi d'un amendement n° 129, défendu par M. Jean-Paul Lecoq. (L'amendement n° 129, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 42 et 156. La parole est à M. René Dosière, pour défendre l'amendement n° 42.
La parole est à Mme Françoise Hostalier, pour défendre l'amendement n° 156.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 39. La parole est à M. René Dosière.
Je suis saisi d'un amendement n° 40. La parole est à M. René Dosière.
Je suis saisi de trois amendements, nos 164, 166 rectifié et 47, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Edwige Antier, pour défendre l'amendement n° 164.
Madame Antier, pouvons-nous considérer que vous avez également défendu l'amendement n° 166 rectifié ?
