Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
22302 interventions trouvées.
Sur le vote des amendements nos 484 à 503, je suis saisi d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Michel Bouvard.
Il faut conclure, monsieur Bouvard.
La parole est à M. Charles de Courson.
Il faut conclure, monsieur de Courson.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
Il va falloir conclure, monsieur Emmanuelli.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Il faut conclure, monsieur Brard !
La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing.
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements identiques nos 484 à 503. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 179 Nombre de suffrages exprimés 179 Majorité absolue 90 Pour l'adoption 58 Contre 121 (Les amendements nos 484 à 503 ne sont pas adoptés.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
M. le président de l'Assemblée nationale a reçu de M. le Premier ministre une lettre l'informant de sa décision de charger M. Patrice Martin-Lalande, député du Loir-et-Cher, d'une mission temporaire auprès de M. le ministre de la culture et de la communication.
L'ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (nos 3440, 3445).
Dans les explications de vote, la parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le groupe Nouveau centre.
