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Je fais annoncer le scrutin dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. André Flajolet, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Serge Blisko, pour le groupe SRC.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 496 Nombre de suffrages exprimés 488 Majorité absolue 245 Pour l'adoption 297 Contre 191 (Le projet de loi est adopté.)
L'ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 3324, 3403).
Dans les explications de vote, la parole est à M. Olivier Jardé, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Paul Jeanneteau, pour le groupe UMP.
Je fais d'ores et déjà annoncer le scrutin dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Alain Claeys, pour le groupe SRC.
Il faut conclure, monsieur Claeys.
Veuillez conclure, monsieur Claeys. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.)
La parole est à M. Noël Mamère.
Mes chers collègues, seul M. Mamère a la parole.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 534 Nombre de suffrages exprimés 497 Majorité absolue 249 Pour l'adoption 280 Contre 217 (Le projet de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinquante, est reprise à dix-sept heures.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de MM. Jean-François Copé, Christian Jacob et plusieurs de leurs collègues sur l'attachement au respect des principes de laïcité, fondement du pacte républicain, et de liberté religieuse. (n° 3397)
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-François Copé.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
Vous reconnaîtrez que ce n'est pas un rappel au règlement.