Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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La séance est suspendue. (La séance, suspendue, est reprise à quinze heures cinq.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (nos 3238, 3293).
Hier, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 6 bis, précédemment réservé.
La parole est à M. Richard Mallié, inscrit sur l'article.
La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 56.
Je suis saisi d'un amendement n° 276, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 298. La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la santé, pour soutenir l'amendement.
La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir le sous-amendement n° 298.
La parole est à Mme Valérie Boyer, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 276 et le sous-amendement n° 298.
Quel est l'avis du Gouvernement sur le sous-amendement n° 298 ?
La parole est à M. Richard Mallié.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Le sous-amendement est-il retiré, monsieur Tardy ?
En conséquence, l'amendement n° 85 tombe. (L'article 6 bis, amendé, est adopté.)
La parole est à M. Marc Dolez, inscrit sur l'article.
Je suis saisi d'un amendement n° 278. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi d'un amendement n° 287. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
