Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Gilles Carrez.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 1351, de M. Carrez.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement de coordination, n° 1352, de M. Carrez.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 1353. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 1354, de M. Carrez. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 1355, de M. Carrez.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 1356, du rapporteur général. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 1357, de M. Carrez.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 1260 de la commission des finances. La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel n° 1358 de M Carrez. (L'amendement n° 1358, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 1046. La parole est à M. le président de la commission des finances.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
En réalité, monsieur Cahuzac, l'amendement n° 1046 était tombé du fait de l'adoption de l'amendement n° 1358. Je mettrai aux voix les amendements nos 1193 et 1214 lorsqu'ils seront appelés. Je suis saisi d'un amendement n° 1575. La parole est à M. le ministre.
