Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
22302 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La suspension est de droit.
La séance est suspendue pour une minute. (La séance, suspendue à dix-neuf heures quarante-deux, est reprise à dix-neuf heures quarante-trois.)
La séance est reprise. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP. Protestations sur les bancs du groupe SRC.)
Nous n'avons déjà entendu que trop de rappels au règlement qui n'en étaient pas, mes chers collègues. Vous êtes parlementaires depuis suffisamment longtemps pour savoir que personne n'est dupe. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 724, 725, 728, 730, 731, 733 et 739. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amen...
La parole est à M. Christian Eckert, pour défendre l'amendement n° 725.
Le vote sur les amendements nos 724, 725, 728, 730, 731, 733 et 739 fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Gérard Bapt, pour défendre l'amendement n° 728.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour défendre l'amendement n° 731.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour défendre l'amendement n° 733.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour soutenir l'amendement n° 739.
La parole est à M. Claude Bartolone, pour défendre l'amendement n° 730.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements identiques ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements ?
La parole est à M. Christian Eckert.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements nos 724, 725, 728, 730, 731, 733 et 739. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 19 Contre 34 (Les amendements identiques nos 724, 725, 728, 730, 731, 733 et 739 ne sont pas adoptés.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est reprise. Je suis saisi de deux amendements, nos 2 rectifié et 1499, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Piron, pour soutenir l'amendement n° 2 rectifié.
