Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi portant dispositions particulières relatives à l'habitat informel et à la lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer (n°s 3043, 3084).
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Sur l'article 1er, je suis saisi d'un amendement n° 23. La parole est à M. Serge Letchimy, rapporteur de la commission des affaires économiques.
La parole est à Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 23.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de M. Letchimy, n° 6. (L'amendement n° 6, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de M. Letchimy, n° 7. (L'amendement n° 7, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 8. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 24. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Serge Poignant, président de la commission des affaires économiques.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je suis saisi d'un amendement n° 25. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de M. Letchimy, n° 9. (L'amendement n° 9, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de M. Letchimy, n° 10. (L'amendement n° 10, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 26. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 27. La parole est à M. le rapporteur.
Sur l'article 2, je suis saisi de deux amendements, nos 28 et 2, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour défendre l'amendement n° 28.
