Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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Les articles 27 à 33 ne faisant l'objet d'aucun amendement, je vais les mettre successivement aux voix. (Les articles 27 à 33, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
Nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi.
La parole est à M. Dominique Souchet, pour une explication de vote.
Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi auraient lieu le mardi 15 février après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, mardi 15 février à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote des groupes et vote, par scrutin public, sur le projet de loi relatif à la bioéthique ; Discussion de la proposition de loi relative au prix du livre numérique ; Discussion de la proposition de loi relative au fonctionnement des maisons dép...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. Philippe Meunier.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à Mme Françoise Imbert.
La parole est à Mme Marie-Renée Oget.
La parole est à M. Jacques Domergue.
La parole est à Mme Catherine Quéré.
Seul M. Gorce a la parole.
Je vous en prie ! Seul M. Gorce a la parole, et il va conclure son intervention.
Poursuivez, monsieur Gorce.
La parole est à M. Bernard Perrut.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance
La parole est à M. Christian Vanneste, pour un fait personnel.
