Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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Je mets aux voix l'amendement n° 278. (L'amendement n'est pas adopté.)
L'amendement n° 263 est réservé. Je suis saisi d'un amendement n° 8, deuxième rectification.
Je suis saisi d'un amendement n° 186. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le soutenir.
La parole est à M. le rapporteur général, pour le soutenir.
Vous avez la parole, monsieur de Courson.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Levez-vous le gage, monsieur le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 8, compte tenu de la suppression du gage. (L'amendement, ainsi modifié, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 85. La parole est à M. Michel Bouvard, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Brard, ne craignez-vous pas que vos collègues dénoncent votre omniprésence dans la discussion budgétaire ? (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Bouvard, maintenez-vous votre amendement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour une très brève intervention.
Je mets aux voix l'amendement n° 85 rectifié. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je vous rappelle, monsieur Brard, que répondre au Gouvernement ou à la commission n'est pas un droit. Je mets aux voix l'amendement n° 186. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 84. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour le soutenir.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
