Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Je mets aux voix l'amendement n° 593. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 592. La parole est à M. Dominique Tian, pour le soutenir.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports.
Je mets aux voix l'amendement n° 592. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 367. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le soutenir.
Sur l'article 36, je suis saisi d'un amendement n° 83. La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour les recettes et l'équilibre général, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Je mets aux voix l'amendement n° 83. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 84. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour le soutenir.
Je mets aux voix l'amendement n° 367. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 587. La parole est à M. Dominique Tian, pour le soutenir.
