Organismes génétiquement modifiés

L'amendement n° 13 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 139. La parole est à M. François Grosdidier, pour le soutenir.

L'amendement n° 168 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 55. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.

L'amendement n° 458 est retiré. Je mets aux voix l'article 5, modifié par les amendements adoptés. (L'article 5, ainsi modifié, est adopté.)

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures vingt-cinq, est reprise à vingt-trois heures trente.)

Avant l'article 8 A, je suis saisi d'un amendement n° 70. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.

Avant l'article 8 A, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 228 et 463. La parole est à M. François Brottes, pour le soutenir.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 228 et 463. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Sur l'article 8, je suis saisi d'un amendement n° 71. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.

La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 471 et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 167.

L'amendement n°149 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 78 rectifié. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.

Sur l'article 9, je suis saisi d'un amendement n° 82. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.

Avec un avis favorable du Gouvernement. Je mets aux voix l'amendement n° 83. (L'amendement est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 84 rectifié. La parole est à M. le rapporteur, pour le défendre.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 315 et 436. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour soutenir l'amendement n° 315.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 315 et 436. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement n° 87 rectifié. La parole est à M. le président de la commission, pour le soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 316, 366 et 438. La parole est à M. Germinal Peiro, pour soutenir l'amendement n° 316.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 316, 366 et 438. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 110 et 439, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement n° 110.

Je suis saisi d'un amendement n° 90 de la commission, rédactionnel, qui a reçu l'avis favorable du Gouvernement. Je le mets aux voix. (L'amendement est adopté.)