Organismes génétiquement modifiés

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 284 et 451. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de quatre amendements, nos 285, 286, 452 et 298, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements, n°s 286 et 452 sont identiques. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 285.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 286 et 452. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 287, 299 et 453. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 287.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 287, 299 et 453. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 49 et 161. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l'amendement n° 49.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 49 et 161. (Ces amendements sont adoptés.)

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 288, 301 et 454. La parole est à M. Yves Cochet, pour défendre l'amendement n° 288.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 288, 301 et 454. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je vous rassure, monsieur Ayrault, il n'y a aucune contestation possible parce que j'ai compté le nombre de personnes présentes et le nombre de mains qui se levaient.

Je suis saisi d'un amendement n° 302. La parole est à Mme Frédérique Massat, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 289 et 303. La parole est à M. Noël Mamère, pour soutenir l'amendement n° 289.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 289 et 303. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 140 rectifié et 290. La parole est à M. François Grosdidier, pour soutenir l'amendement n° 140 rectifié.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 140 rectifié et 290. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement n° 291. La parole est à M. Noël Mamère, pour le soutenir.

La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'écologie, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 304, 450, 107, 292 et 456, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 292 et 456 sont identiques. La parole est à M. Germinal Peiro, pour soutenirl'amendement n° 304.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 292 et 456. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 293 et 305, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenirl'amendement n° 293.