Interventions de Louis Giscard d'Estaing
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La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean Mallot, pour le groupe SRC.
La parole est à Mme Anny Poursinoff, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le groupe NC.
La parole est à M. Guy Lefrand, pour le groupe UMP.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme Anny Poursinoff.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Guy Lefrand.
La parole est à M. Philippe Vitel.
La discussion générale est close. La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Jean-Louis Léonard et plusieurs de ses collègues relative aux habitats légers de loisirs et à l'hébergement de plein air et portant diverses dispositions relatives au tourisme (n°s 3368, 3772). La parole est à M. Jean-Louis Léonard, rapporteur de la commission des affaires éc...
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Serge Poignant, président de la commission des affaires économiques.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Stéphane Demilly.
La parole est à M. Jean-Marie Sermier.
La parole est à Mme Pascale Got.
