Les amendements de Louis Giscard d'Estaing pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission de la défense, mesdames et messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, le budget de la mission « Défense » s'élèvera, en 2010, à 39,3 milliards d'euros en autorisations d'engagement et à 37,1 milliards d'euros en crédits de paiement. Ces montants sont confor...
C'est une bonne nouvelle et nous nous réjouissons que l'opération d'Issy-les-Moulineaux puisse prochainement se conclure. Cependant, d'autres opérations, menées en concertations avec la ville de Paris, qui dispose d'un droit de préemption, ne pourront pas être conclues à brève échéance. C'est pourquoi le recours à une société de portage s'est ...
Reconnaissez, monsieur le ministre, que ces travaux et beaucoup ici le souligneront à leur tour méritent d'être mieux connus et mieux valorisés, non pas dans l'intérêt de leurs auteurs, qui ne perçoivent aucun droit, mais pour l'attention que porte le Parlement à ces sujets qui concernent au premier chef notre communauté militaire. J'en vi...
Lors de l'élaboration du rapport, nous avons souhaité que soit mise à jour l'instruction du 25 mai 1984, fixant les règles de calcul en matière de remboursement des surcoûts des OPEX. À notre connaissance, cette mise à jour n'a pas encore été réalisée. Nous sommes à votre disposition, monsieur le ministre, pour vous aider à trouver, avec le min...
La commission des finances n'a pas été saisie de cet amendement ni du précédent ; je veux tout de même apporter quelques précisions. Je me permets d'abord de renvoyer Mmes Adam et Olivier-Coupeau aux pages 454 et 455 du bleu budgétaire : tout y est détaillé dans la plus parfaite transparence. En les lisant, mesdames, vous disposerez de tous le...
Soyez cohérents dans votre démarche : vos quatre amendements portent sur un montant total supérieur à l'ensemble des crédits inscrits dans un budget qui finance, au passage, des avions de transport pour nos troupes. Il serait donc raisonnable de nous dire ce que vous recherchez, puisque, je le répète, un airbus A340, donc le transport longue d...
, rapporteur spécial. La commission des finances n'a pu examiner cet amendement, pour des questions de calendrier ; je ne peux donc donner l'avis de la commission en tant que rapporteur. Néanmoins, je souhaite formuler une remarque s'agissant d'un amendement qui concerne les deux programmes, 178 et 212, dont je suis le rapporteur spécial. J'at...
