Interventions de Laurence Dumont
2707 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Mallot, pour le groupe pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
La parole est à M. Marc Le Fur.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures vingt, est reprise à vingt-trois heures trente.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle (n° 4297). La parole est à M. Christian Kert, suppléant M. Hervé Gaymard, rapporteur de la commission mixte paritaire.
La parole est à M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication.
Dans la discussion générale, la parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Serge Poignant, président de la commission des affaires économiques, dernier orateur inscrit sur l'article unique.
La parole est à M. Frédéric Reiss.
La parole est à Mme Monique Boulestin.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
Personne ne demande la parole dans les explications de vote ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté à l'unanimité.)
Nous en venons aux amendements à l'article unique. La parole est à M. François Brottes, pour soutenir l'amendement n° 7, de suppression.
Prochaine séance, aujourd'hui, jeudi 23 février, à neuf heures trente : Deuxième lecture de la proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 23 février, à zéro heure vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Richard Mallié.
La parole est à M. François de Rugy.
