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Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les crédits de la mission « Sport, jeunesse, vie associative », modifiés par l'amendement n° 339 rectifié. (Les crédits de la mission « Sport, jeunesse, vie associative », ainsi modifiés, sont adoptés.)
Je suis saisie de trois amendements, nos 495, 458 et 394 rectifié, portant article additionnel après l'article 61 du projet de loi de finances, qui peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Fourneyron, pour soutenir les amendements nos 495 et 458.
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour donner l'avis de la commission sur les amendements nos 495 et 458 et défendre l'amendement n° 394 rectifié.
La parole est à Mme Cécile Dumoulin.
La parole est à M. Bernard Depierre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Je suis saisie de trois amendements, nos 485, 454 et 489, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 454 et 489 sont identiques. La parole est à M. François Pupponi, pour défendre l'amendement no 485.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Puisque les deux amendements suivants sont identiques, vous avez de nouveau la parole, pour soutenir l'amendement n° 489.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. René-Paul Victoria, pour défendre l'amendement identique n° 454.
Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
La parole est à M. François Rochebloine.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Gosnat.
La parole est à M. Éric Berdoati.
La parole est à M. René-Paul Victoria, pour soutenir l'amendement n° 455.
La parole est à Mme Marie-George Buffet.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre.