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La parole est à M. Gérard Gaudron, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les crédits de la mission « Ville et logement ». (Les crédits de la mission « Ville et logement », modifiés par l'amendement n° 333, sont adoptés.)
La parole est à M. Yves Durand.
J'appelle maintenant l'article 64 rattaché à la mission « Ville et logement ».
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'enseignement scolaire.
Sur l'article 64, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 451 et 486. L'amendement n° 451 fait l'objet d'un sous-amendement n° 583. La parole est à Mme Cécile Dumoulin, pour défendre l'amendement n° 451.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs au sport, à la jeunesse et à la vie associative (n° 3805, annexe 43 ; n° 3806, tomes X et XI). La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. le rapporteur spécial pour présenter son sous-amendement n° 583.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Gosnat.
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron, pour le groupe SRC.
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le groupe GDR.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. François Rochebloine, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à Mme Cécile Dumoulin.