2707 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je suis saisie d'un amendement n° 581, portant article additionnel après l'article 64. La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Dominique Le Mèner.
La parole est à M. Pierre Gosnat.
La parole est à Mme la ministre.
Monsieur le député, je vous rappelle que lorsqu'une mission a fait l'objet d'un examen en commission élargie, c'est toujours le ministre du budget qui siège au banc du Gouvernement lors de la séance publique qui y est consacrée. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la ville et au logement.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 393 rectifié, 457,341 et 2, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n°s 341 et 2 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour présenter l'amendement n° 393 rectifié.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron, pour présenter l'amendement n° 457.
La parole est à M. Bernard Depierre, rapporteur pour avis, pour défendre les amendements n°s 341 et 2.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Rochebloine.
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs au sport, à la jeunesse et à la vie associative.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012: Suite des crédits relatifs à des missions ayant fait l'objet d'un examen en commission élargie : Culture ; Solidarité, insertion et égalité des chances ; Ville et logement. La séance est levée. (La séanc...
La parole est à M. Patrick Lebreton.
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. René-Paul Victoria.