2707 interventions trouvées.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à Mme Martine Billard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Philippe Folliot, pour le groupe Nouveau Centre
La parole est à M. Michel Herbillon, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Patrice Verchère, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Dominique Raimbourg, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR.
J'appelle les crédits de la mission « Justice », inscrits à l'état B.
La parole est à M. Michel Françaix, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Sur ces crédits, je suis saisie par le Gouvernement d'un amendement n° 9. La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Sébastien Huyghe, rapporteur pour avis au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Jean-Paul Garraud, rapporteur pour avis au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. Dominique Raimbourg.
La parole est à Mme la ministre.
J'appelle les crédits de la mission « Culture », inscrits à l'état B.
Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à Mme la ministre, pour présenter l'amendement n° 30.
Je suis saisie d'un amendement n° 578. La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis de la commission ?