Interventions en hémicycle de Laurence Dumont
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La parole est à M. Jean-Marie Rolland, pour soutenir l'amendement n° 125.
La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur, pour soutenir l'amendement n° 448.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 451.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 633.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour présenter le sous-amendement n° 743.
Quel est l'avis du Gouvernement sur les six amendements et sur le sous-amendement ?
Je rappelle, pour mémoire, que la discussion et le vote des amendements nos 677 rectifié, 594 et 643 ont été réservés. Je suis saisie d'un amendement n° 694. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le Gouvernement a présenté un amendement n° 2, deuxième rectification. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Jean-Marie Rolland.
La parole est à M. Paul Jeanneteau.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012 (nos 3775, 3805). Hier soir, l'Assemblée a commencé l'examen de la première partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 271, après l'article 2.
