Interventions en hémicycle de Laurence Dumont
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La parole est à M. Jean Mallot.
Nous en venons aux amendements à l'article 33. Je suis saisie d'un amendement n° 589. La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je suis saisie d'une série de treize amendements de cohérence ou rédactionnels de M. Yves Bur, rapporteur. (Les amendements nos 89 à 94, 58, 95 à 97 et 54 à 56, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
Je suis saisie d'un amendement n° 150. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je suis saisie de trois amendements rédactionnels, nos 60, 57 et 61, de M. Yves Bur, rapporteur. (Les amendements nos 60, 57 et 61, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.) (L'article 19, amendé, est adopté.)
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Nous verrons ! (L'amendement n° 589 est adopté.)
Je constate que le vote a été acquis à l'unanimité. Savourons ce moment ! Je suis saisie d'un amendement n° 334. La parole est à Mme Anny Poursinoff.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Maintenez-vous votre amendement, madame Poursinoff ?
Je suis saisie d'un amendement n° 161, déjà défendu par M. le rapporteur. (L'amendement n° 161, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 62. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 63. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 64. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 162. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur.
