Interventions en hémicycle de Laurence Dumont
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Retirez-vous l'amendement n° 279, monsieur Colombier ?
Je suis saisie de cinq amendements, nos 259, 270, 269, 211 et 280, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 211 et 280 sont identiques. La parole est à M. Jacques Desallangre, pour soutenir l'amendement n° 259
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 270.
Les amendements nos 270 et 269 ont été défendus. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir les amendements identiques nos 211 et 280.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Rochebloine.
La parole est à M. Georges Colombier.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ». (Les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », modifié par l'amendement n° 335, sont adoptés.)
J'appelle maintenant l'article 49 du projet de loi de finances, rattaché à cette mission. (L'article 49 est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 349 portant article additionnel après l'article 49. La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 349 ?
Je suis saisie d'un amendement n° 275 portant article additionnel après l'article 49. Il a déjà été défendu, et le Gouvernement a déjà dit qu'il y était favorable. Quel est l'avis de la commission ?
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation.
Prochaine séance, aujourd'hui, à dix heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 : Travail et emploi. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 4 novembre 2011, à deux heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
