Interventions en hémicycle de Laurence Dumont
2536 interventions trouvées.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (nos 3790, 3869, 3865).
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Yves Bur,rapporteur de la commission des affaires sociales, pour les recettes et l'équilibre général.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à Mme Anny Poursinoff.
La parole est à M. Jean Mallot.
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles. Conformément à ce qui a été annoncé lors de la dernière séance, nous commencerons par les articles 37 à après 38. Par ailleurs, le Gouvernement m'a fait savoir qu'il demandait la réserve des articles 41 à 56. En conséquence, nous examinerons dans l'ordre les articles 37 à après 38, le...
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 37. La parole est à Mme Martine Pinville,rapporteure de la commission des affaires sociales, pour la famille.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 354 et 647.
La parole est à M. Roland Muzeau pour présenter l'amendement n° 354.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour défendre l'amendement n° 647.
La parole est à Mme Bérengère Poletti, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour le secteur médico-social, afin de présenter l'avis de la commission sur les amendements identiques.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisie d'un amendement n° 486. La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur.
Quel est l'avis de la commission ?
