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Rapports de Jérôme Lambert

25 rapports signés

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21/11/2008 — Rapport d'information N° 1260 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission chargée des affaires européennes sur le paquet énergie-climat (E 3452, E 3494, E 3573, E 3756, E 3771, E 3772, E 3774 et E 3780)

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

16/10/2008 — Avis N° 1203 (Tome I) de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la république sur le projet de loi de finances pour 2009

Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la république

22/01/2008 — Rapport d'information N° 512 sur des actes de l'Union européenne déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution du 26 octobre au 10 décembre 2007 (n° E 3666, E 3671, E 3677, E 3680 à E 3682, E 3684 à E 3690, E 3692, E 3693, E 3695, E 3698, E 3700, E 3705 à E 3713, E 3715, E 3716 et E 3719 à E 3722) et sur les textes nos E 3379, E 3383, E 3426, E 3441, E 3451, E 3582, E 3605 à E 3607, E 3610, E 3623, E 3629, E 3651, E 3652, E 3727, E 3730 et E 3733

Rapporteur pour la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne

11/10/2007 — Avis N° 281 (Tome I) de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la république sur le projet de loi de finances pour 2008

Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la république

10/10/2007 — Rapport d'information N° 248 sur des actes de l'Union européenne déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les comptes rendus des missions des missi dominici sur le suivi de la Conférence intergouvernementale

Rapporteur pour la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne

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