Interventions de Jean Tiberi
69 interventions trouvées.
La police a fait à Paris un effort considérable en la matière, mais on observe depuis plusieurs mois une recrudescence tant d'enfants que d'adultes qui font notamment signer des pétitions.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l'idée d'étudier à fond les problèmes d'équilibre entre les riverains et les commerçants dans la ville est une bonne idée. À cet égard, l'initiative prise par Mme Mazetier recueille mon assentiment personnel même si, je le précise, je ne voterai pas ce texte, pour les raisons q...
J'ai également écouté avec intérêt l'exposé de M. le ministre, qui m'a convaincu je relirai d'ailleurs son intervention, car l'exemple de ce qu'il a fait, en tant que maire, à Rueil-Malmaison, est très intéressant. Si la grande majorité des commerçants sont respectueux de la loi et constituent un élément essentiel de la vie locale sur le pla...
Enfin, monsieur le ministre, vous avez proposé la mise en place d'un groupe de travail, ce que j'approuve totalement. Si tout le monde s'y met, indépendamment des appartenances politiques, nous pourrons certainement parvenir à une avancée dans un court délai.
Le texte ne traite pas des sondages effectués à la sortie des urnes et qui, parfois, diffusent des informations erronées. Que peut-on faire ?
Monsieur le président, monsieur le ministre,mes chers collègues, comme vient de l'indiquer M. Jean-Marc Roubaud, rapporteur de la commission des affaires étrangères, le protocole européen du 23 juin 2010 permet à chaque État membre de décider des modalités de désignation des députés européens supplémentaires à la suite de l'entrée en vigueur du...
Écoutez la suite, on apprend toujours à écouter.
Cela ne me gêne pas du tout.
Laissez-moi terminer, je suis sûr que vous serez convaincus à la fin.
Depuis les élections de 2009, un fait nouveau doit être pris en compte : la démographie a évolué. Si bien que les deux sièges devraient aujourd'hui revenir aux régions Nord-Ouest et Ouest, donc à un candidat Europe Écologie et à un candidat UMP. Nous devons tenir compte de l'évolution de la démographie.
Ce dernier point est d'ailleurs ce qui singularise la France par rapport à beaucoup d'autres États de l'Union européenne : avant même d'être attribués en fonction des résultats obtenus par les différentes listes, les sièges de députés européens sont répartis à la proportionnelle entre huit grandes circonscriptions interrégionales. Désigner des ...
Face à ces incertitudes et à ces risques juridiques, le Gouvernement a préféré opter pour une désignation de nos deux représentants supplémentaires par l'Assemblée nationale. Cette élection interviendra, cela a été rappelé tout à l'heure, une fois que le protocole européen sera entré en vigueur, ce qui suppose naturellement qu'il ait été ratifi...
Je précise que la réforme s'appliquera à l'ensemble des Français de l'étranger, y compris à ceux résidant dans un État de l'Union européenne. Il conviendra donc de mettre en place des procédures permettant de garantir l'absence de tout double vote. Il faudra en effet s'assurer qu'un Français qui aura voté pour élire les représentants de son Éta...
Excessif !
Je vous répondrai tout à l'heure et je vous parlerai de Reims, Lille et Marseille !
Je voudrais, en quelques mots, m'étonner du caractère assez lamentable de l'intervention de M. de Rugy, de ses attaques personnelles misérables. En fait, monsieur de Rugy, vous ne connaissez même pas le sujet. Je vous renvoie à une décision rendue récemment par le Conseil d'État, après celle du tribunal administratif, et qui a rejeté les demand...
qui a validé mon élection et a dit qu'il n'y avait aucune irrégularité. De grâce, un peu de modestie, lorsqu'on appartient à une opposition qui a été un peu maltraitée dans certaines affaires à Marseille, à Reims et à Lille récemment. Vous devriez faire preuve de mesure et d'un peu de pudeur.
Sur le fond, je comprends très bien comme le ministre l'a dit, tous les avis sont respectables que votre droit le plus strict est de ne pas être d'accord avec la solution proposée. Ce que je ne comprends pas, c'est votre acharnement à considérer qu'elle est antidémocratique. Si elle l'était, pourquoi toutes les autorités européennes auraien...
Ils sont quand même huit. Mais cela, vous avez oublié de le dire. Voilà quelques observations simples qui montrent que la position du Gouvernement est tout à fait démocratique. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
