Interventions de Jean-Pierre Grand

Je n'étais pas là !

J'avais bien compris cela !

Quitte à paraître un peu répétitifs depuis ce matin, il faut le dire et le redire . Lorsque de mauvais coups sont portés à la démocratie, il faut parler souvent, longtemps et fort.

Et vrai. Si, dans ma région Languedoc-Roussillon,

je suis un porte-parole fidèle de la parole officielle, monsieur le ministre, je vais annoncer qu'il y aura moins d'élus. Or ce ne sera pas vrai dans mon département de l'Hérault : nous allons passer de quarante-neuf à cinquante-cinq conseillers généraux, et le nombre de conseillers territoriaux que je persiste à appeler régionaux passera ...

Je veux bien qu'on nous explique qu'il y aura moins d'élus, mais ce sera difficile à faire passer dans l'opinion publique, et pour une raison toute simple. Il suffira de se rendre au conseil régional, de s'asseoir sur les bancs du public s'il reste de la place : on verra bien qu'il y a une centaine d'élus de plus ! On pourrait en rire ou en ...

Or voilà que la Constitution, fait sans précédent, est mise à mal par le Parlement de la République Ensuite, et cela me paraît très important, les 164 conseillers régionaux qui iront s'asseoir dans les travées du conseil régional n'auront pas été élus directement par le peuple.

Non !

Ridicule ? Une fois de plus, monsieur Domergue, vous avez manqué une belle occasion de vous taire ! À Montpellier, vous pouvez raconter ce que vous voulez tout le monde vous connaît ! À Paris, à l'Assemblée nationale, il faut être un peu plus prudent ! Imaginez que, demain, nous votions une révision constitutionnelle prévoyant que les député...

Monsieur le ministre, mes chers collègues, je dois avouer que je suis gêné d'appartenir à la majorité qui va supprimer l'élection des conseillers régionaux par le peuple. D'autant plus gêné que cette disposition antidémocratique nous est proposée quelques semaines seulement après les élections régionales qui ont vu notre majorité enregistrer un...

J'ajoute que vous prévoyez une augmentation très importante du nombre des membres des conseils régionaux : dans ma région, ils seront 164 de plus ! Et, je le répète, ils ne seront plus élus par le peuple. Très franchement, croyez-vous que c'est le message que la majorité présidentielle doit envoyer au peuple français ? C'est ma question ; merc...

Et si on compare avec la Lozère ?

S'il y a moins d'élus, comme vous le dites, ce n'est plus un problème.

Il n'y participe pas, il ne peut pas connaître son nom !

Mon amendement porte naturellement sur le mandat de conseiller territorial. Celui-ci va siéger à la fois dans deux assemblées distinctes : le conseil général et le conseil régional. Il n'y aura donc plus d'élection pour le conseil régional. Si cette situation ne conduisait pas notre assemblée à considérer que le mandat de conseiller territoria...

Cinq, mes chers collègues ! En effet, il pourra être maire, faire partie d'une intercommunalité, siéger au conseil régional sans que le peuple l'ait souhaité et au conseil général, mais aussi être député ou sénateur. Qu'est-ce que cela voudrait dire ? Ce serait un formidable recul en arrière (Rires)

si tant est, effectivement, qu'il puisse y avoir des reculs en avant ! Or le texte que nous examinons consacre déjà une série d'abandons. En créant les conseillers territoriaux, il supprime les élections directes par le peuple des conseillers régionaux, dont il multiplie le nombre par deux voire plus, puisque dans ma région il y en aura 164...

Pour ça, il n'y a pas de risque ! (Sourires.)

Non !

Si vous continuez à croire aux promesses, cela va vous faire drôle !