Interventions de Jean-Pierre Door

Cela va dans le sens des conclusions de la mission d'information parlementaire et nous nous en réjouissons. Force est de constater que l'épizootie aviaire ne connaît pas de pause. Elle se développe en Europe, au Moyen-Orient, en Égypte et très récemment au Vietnam et dans l'Est de l'Inde. Aujourd'hui, plus de la moitié du Bengale est touchée p...

a présenté les grandes lignes du rapport. Pour le législateur de 2004, la création du dossier médical personnel (DMP) devait améliorer la prise en charge des malades par un partage de l'information médicale au moyen d'un outil moderne associant le patient et son ou ses médecins. Le DMP devait être généralisé à toute la population au 1er juille...

a rappelé que la mission d'information a pris acte du rapport de la mission interministérielle de revue de projet et qu'aucune des quelque soixante-dix personnes qu'elle a invitées n'a remis en cause ce rapport. Dès lors, il a semblé utile de se concentrer moins sur le constat que sur la relance du processus et sur les moyens d'y parvenir. Le ...

a observé que, si certains parlent de naufrage et d'autres de constat sévère, nul ne conteste le rapport de la mission interministérielle. C'est à juste titre que M. Paul a jugé que le DMP traduit un engagement politique. Il est très important que l'on puisse stocker et sécuriser les informations sur la santé des patients. C'est tout l'intérêt...

, a indiqué que cette proposition de loi, adoptée à l'unanimité par le Sénat le 12 décembre 2007, répond à la fois à une nécessité et à une urgence. En premier lieu, elle permet d'installer une filière universitaire de médecine générale digne de ce nom. En effet, pour des raisons historiques, cette discipline ne bénéficie pas actuellement d'un...

a remercié à son tour M. Larcher pour son rapport, qui vient utilement compléter celui qu'avait rédigé il y a quelques années M. René Couanau et qui reste totalement d'actualité. Il faut regretter qu'il n'ait pas été suffisamment pris en compte par les autorités et les pouvoirs publics. Depuis trente ans, on a vu se créer dans le milieu hospit...

Madame la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, ma question a trait au dossier médical personnel.

Considéré à raison comme un des outils devant favoriser la qualité et la continuité des soins, le DMP a été à de multiples reprises freiné dans son développement. Des écueils se sont succédé, qu'ils soient juridiques, pratiques, techniques ou liés aux expérimentations. Cela vous a conduit, madame la ministre, à demander, à juste titre, un rappo...

créée à la demande du président de la commission des affaires sociales, a auditionné les inspecteurs de ces organismes il y a une semaine. Nous pouvons avancer que, sur le fond, il n'y a aucune ambiguïté, le rapport affirmant nettement l'intérêt du DMP et donc la nécessité de poursuivre sa dynamique de réalisation.

Néanmoins, sur la forme, il émet clairement une série de recommandations. Pouvez-vous donc, madame la ministre, dire à la représentation nationale quelles sont ces recommandations, quel est le calendrier de leur mise en oeuvre, et comment vous envisagez l'avenir de ce dossier médical personnel qui, je le rappelle, reste indispensable pour améli...

Madame la présidente, madame et monsieur les ministres, mes chers collègues, l'historien byzantin Procope rapporte que, vers 542, éclata une épidémie qui détruisit presque tout le genre humain. On n'avait aucun moyen efficace pour prévenir à temps l'invasion de la maladie ou pour en conjurer la terminaison fatale. Les épidémies ont bouleversé ...

a estimé que la dimension sanitaire de cette question ne peut êtres sous-estimée. On voit bien que certains produits proviennent de pays atteints par cette maladie et les modes de contamination n'ont que faire des frontières, comme le montre l'exemple des contaminations par les moustiques. Par ailleurs, d'autres thèmes doivent encore être menti...

a rappelé à cet égard tout l'intérêt qui s'attache à un règlement sanitaire mondial et a souligné que, si l'atrazine, herbicide de synthèse, est interdit depuis longtemps, les nappes phréatiques n'en seront débarrassées qu'à très long terme. pour avis a souligné qu'il en va de même pour d'autres produits, tels que le chloredecone et les polych...

a fait observer que les collectivités locales sont soumises à des contraintes financières de plus en plus fortes du fait des obligations de remplacement des canalisations d'adduction d'eau en plomb et des exigences de mise en conformité des vieux réseaux. pour avis a évoqué la polémique récente sur le coût élevé de l'eau et s'est déclarée favo...

a rappelé qu'en matière de sécurité sanitaire les collectivités locales sont tenues d'appliquer les critères de qualité pour la composition de l'eau fixés par les directives européennes. Celles-ci ont par exemple réduit de 50 à 25 mg le seuil de tolérance pour la présence de nitrates, alors qu'on ne sait même pas si une présence de 100 mg prése...

L'exposé sommaire lui-même souligne les difficultés techniques soulevées par la mise en oeuvre d'une telle mesure. Il est vrai que l'on peut envisager ce type de modification réglementaire pour les médecins hospitaliers, mais la commission estime qu'il serait préférable de laisser la commission Larcher sur les missions de l'hôpital traiter cett...

Défavorable.

Avis défavorable.

La commission a repoussé cet amendement, car il paraît quelque peu prématuré d'isoler un seul facteur en l'espèce le différentiel des charges sociales dans l'explication des écarts de coûts entre privé et public. Mieux vaut attendre les études en cours sur ce sujet, dont les résultats devraient être connus à la mi-2008.

Il est vrai que nous avons évoqué longuement en commission les problèmes que soulève la T2A dans le secteur de la psychiatrie et des soins de suite. La commission a finalement accepté, par principe, qu'un rapport informe le Parlement sur l'expérimentation en cours.