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mais ce n'est pas du tout dans cet esprit que je m'adresse à lui : je lui dis simplement qu'il devrait profiter de l'expérience des parlementaires plus chevronnés !
Monsieur Mothron, même dans les plaines de la Brie, dont le rapporteur est député, je vous assure que le vent apporte parfois le son de la voix, y compris de celle qui s'exprime par les urnes ! (Rires sur les bancs du groupe SRC.) Mais revenons à notre sujet. Nous avons souligné encore et toujours l'absence de volonté gouvernementale de favori...
Or ce texte, sous couvert de défense des droits des auteurs et des droits voisins, accorde en réalité un blanc-seing aux appétits mercantiles des intermédiaires de l'industrie culturelle, au premier rang desquels se trouvent les majors de l'industrie du disque et les gros producteurs de cinéma dont Pascal Nègre et Marin Karmitz.
Pas vraiment : nous ne nous parlons que dans les prétoires des tribunaux, mais, comme il a bien plus d'argent que moi, cela ne lui coûte pas grand-chose par rapport à sa fortune, à peine l'épaisseur d'un trait ! Mais ce n'est pas l'objet de notre discussion. Contrairement à ce que vous martelez pour justifier votre texte, ces industries se p...
Madame la ministre, s'il me fallait résumer cette loi, je dirais qu'elle se borne à sanctionner plus pour obliger à consommer plus. Pour cette raison, nous nous y opposons farouchement et nous voterons contre, une fois de plus. Permettez-moi d'exprimer enfin un regret, madame la ministre. Il est des domaines où vous avez su nous entendre : ain...
Vous n'êtes plus au centre, vous prenez la tangente !
Ce sont autant de péchés mortels !
Sur ce point, il y a consensus !
Nous attendons la dégustation !
À l'Élysée !
Mon Dieu !
Monsieur le secrétaire d'État, vous avez vraiment le sens de la litote. Puisque vous êtes d'accord sur le fond, faites donc un petit geste pour manifester votre bonne volonté ! Mme Marc, elle, fait des efforts. Quant à vous monsieur le rapporteur, vous exagérez ! Je ne savais pas que transmettre des rapports aux assemblées parlementaires valai...
Cet amendement vise à prévoir que les partenaires sociaux et les organisations de consommateurs pourront enrichir les rapports des observatoires. Il s'agit en effet de leur permettre, en annexe du rapport, de s'exprimer, de livrer leurs analyses et leurs propositions, qu'elles confortent celles des observatoires, ou qu'elles les contredisent. J...
Ces observatoires ne sont pas apparus par l'opération du Saint-Esprit. Ce sont nos collègues de La Réunion qui, sous le gouvernement Jospin, ont bataillé et les ont obtenus. À l'époque, le gouvernement s'en était remis à la sagesse de l'assemblée, c'est dire s'il était convaincu Le ministre et le rapporteur prétendent aujourd'hui vouloir me r...
Monsieur Mallié, je suis étonné que vous soyez ici aujourd'hui, puisque normalement vous ne travaillez que le dimanche ! (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Le rapporteur nous dit, d'une part, qu'il ne faut pas alourdir le rapport et le secrétaire d'État nous explique, d'autre part, que les avis contradictoires sont déjà pris en compte...
Que vous vous y exposiez n'est pas trop grave, mais que vous y exposiez le pays tout entier et les populations ultramarines l'est beaucoup plus. Faites donc un effort vers la transparence, même si cela vous est difficile. Malgré tous les discours que vous pouvez tenir dans l'hémicycle en essayant d'arrondir les angles, le fait que vous repoussi...
Cet amendement n'a pas le mérite de la nouveauté, et vous en conviendrez, monsieur le secrétaire d'État, si vous avez lu le rapport que j'ai produit après m'être rendu dans les territoires d'outre-mer et avoir auditionné les acteurs concernés. Les observatoires territorialisés ne suffisent pas en eux-mêmes ; il faut pouvoir, à un moment donné,...
S'il vous plaît ! N'est-ce pas M. Despointes qui, le 6 février dernier, trouvait que l'esclavage avait eu quelques avantages ? Vous devriez donc modérer vos amis du patronat. J'en termine avec mon propos. La proposition qui vous est soumise avec cet amendement vise à regrouper des représentants des divers observatoires, détenteurs d'une connai...
Et je l'ai montré sur place !
Non ! J'y suis allé ; ce n'est pas comme vous ! Le colon reste dans la métropole !