Interventions de Jean-Pierre Balligand
3836 interventions trouvées.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Patrick Beaudouin.
La parole est à M. Daniel Boisserie.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
La parole est à M. Philippe Folliot.
La parole est à M. Jean-Pierre Dupont.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Francis Vercamer, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Gilbert Le Bris.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Alain Joyandet, pour le groupe UMP.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi.
La commission a maintenu la suppression des articles 3 et 4.
L'amendement n° 1 de M. le rapporteur, portant article additionnel après l'article 5, est de coordination rédactionnelle. (L'amendement n° 1, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à M. Alain Vidalies, pour le groupe SRC.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation d...
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Jean Lassalle.
La discussion générale est close.
J'appelle le texte de la commission mixte paritaire.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
