Interventions de Jean-Pierre Balligand
3836 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Lassalle, pour soutenir l'amendement n° 411.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements de suppression ?
À la demande du Gouvernement, je suspendrai la séance avant le vote sur ces amendements. Pour l'heure, la discussion se poursuit. La parole est à M. Charles de Courson.
Je vais donner la parole à Mme Oget, à M. Lassalle et aux rapporteurs s'ils le souhaitent, après quoi je suspendrai la séance, à la demande du ministre, et nous procéderons au vote immédiatement après sa reprise. La parole est à Mme Marie-Renée Oget.
La parole est à M. Jean Lassalle.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour l'emploi.
Mes chers collègues, de plus en plus d'orateurs demandent la parole avant la suspension de séance. Je le répète, nous procéderons au vote immédiatement après la suspension.
La parole est à M. Alain Marc.
La parole est à Mme Henriette Martinez.
La parole est à M. le ministre,
,après quoi je suspendrai la séance si vous le jugez toujours utile, monsieur le ministre. (Sourires.)
Monsieur Rogemont, s'il vous plaît !
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix heures quarante-cinq, est reprise à dix heures cinquante-cinq.)
La séance est reprise. Je mets aux voix les amendements de suppression. (Les amendements identiques nos 202, 314, 325, 328, 330 et 411 sont adoptés.)
En conséquence, l'article 88 est supprimé et tous les autres amendements à cet article tombent.
C'est mal parti !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
M. le président a reçu de M. le Premier ministre une lettre l'informant qu'il avait décidé de prolonger la mission temporaire, confiée à M. Didier Robert, député de la troisième circonscription de la Réunion, le 12 mai 2010. Le décret prolongeant cette mission a été publié au Journal officiel du mercredi 10 novembre. En conséquence, il est pr...
M. le président a reçu une lettre de M. le Premier ministre l'informant que l'ordre du jour des lundi 15 et mardi 16 novembre était inchangé et que le vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2011 restait fixé au mercredi 17 novembre, après les questions au Gouvernement. En conséquence, l'ordre du jour appelle la suite de la discuss...
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'aide publique au développement (n° 2857, annexe 5, n° 2861, tome 3). La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, reconduit dans ses fonctions ce dont je le félicite. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
